Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Pierre CHAMAURET
/
FINANCIERE DE LA MADELEINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINANCIERE DE LA MADELEINE
Monsieur Jean-Pierre CHAMAURET

Numéro de dépôt :
96640351
Date de dépôt :
02/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2006

Présentation de la marque FINANCIERE DE LA MADELEINE

Déposée le 2 septembre 1996 par monsieur Jean-Pierre CHAMAURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FINANCIERE DE LA MADELEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre CHAMAURET domicilié(e) 22, rue du Champ de Mars, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE DE LA MADELEINE S.A.R.L. - France.

La marque FINANCIERE DE LA MADELEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINANCIERE DE LA MADELEINE est expirée depuis le 2 septembre 2006.

Jean-Pierre CHAMAURET a également déposé les autres marques suivantes : SARIM


Monsieur Jean-Pierre CHAMAURET - 22, rue du Champ de Mars, 37000 TOURS - France


FINANCIERE DE LA MADELEINE S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Prise de participation financière dans toutes sociétés de construction vente et dans toutes sociétés ayant pour objet directement ou indirectement la réalisation de programmes immobiliers.